Mentions légales

1. Propriétés intellectuelles

L’ensemble du contenu du site Chat Noir (textes, images, vidéos, logos, graphismes, créations, designs, vidéos, sons, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation expresse est interdite.

2. Droit à l’image et utilisation des contenus

En apparaissant dans le cadre d’un projet Chat Noir, vous acceptez que des images et vidéos puissent être utilisées :

Si vous ne souhaitez pas apparaître ou être identifiable, merci de le préciser par écrit avant toute prise de vue. 
Vous disposez d’un droit de retrait à tout moment, en contactant [contact@chatnoirshop.fr].

3. Responsabilité

Chat Noir met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, l’éditeur ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des contenus et décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce site.

4. Protection des données personnelles

Conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés » :

5. Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs pour analyser l’usage du site, améliorer votre expérience et réaliser des statistiques. Vous pouvez configurer votre navigateur pour les refuser ou les supprimer.

6. Litiges

Tout litige relatif au site, aux contenus publiés, aux services ou aux créations proposées par Chat Noir, ainsi qu’aux commandes passées, est soumis au droit français. En cas de contestation, une tentative de résolution amiable est recommandée avant toute action judiciaire. Vous pouvez notamment recourir à la médiation ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.
À défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Chat Noir. Cette clause s’applique à tous les utilisateurs, clients ou tiers interagissant avec le site et les services de Chat Noir, que ce soit pour des créations physiques ou numériques, des contenus publiés en ligne, ou des vidéos/photographies réalisées dans le cadre des projets.

Conditions générales de ventes

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations de Chat Noir et de ses clients dans le cadre de la vente de produits et services proposés sur le site ou en contact direct.
Chat Noir réalise des créations personnalisées dans divers domaines : textiles, objets, signalétique, lettrages, logos, graphismes, vidéos et tout autre projet créatif dans la limite des capacités de l’atelier et des outils disponibles.
La validation d’une commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV par le client. Aucune condition contraire ne pourra prévaloir sauf accord écrit préalable de Chat Noir.

2. Produits et services

Chat Noir propose des créations physiques et numériques personnalisées.

3. Commandes

4. Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros et comprennent la TVA applicable.
Les paiements s’effectuent via Stripe (cartes bancaires, Apple Pay, Google Pay, etc.) ou virement bancaire.
Pour les projets nécessitant un investissement conséquent en matériel ou en temps, le paiement peut être fractionné en plusieurs étapes :

Pour les petites commandes ou séries uniques, le paiement complet est requis à la validation de la commande.
Les frais de livraison sont calculés en fonction du mode d’envoi, du poids et de la taille de la commande.

5. Délais de production et livraison

6. Personnalisation et retours

7. Propriété intellectuelle

8. Responsabilité

9. Force majeure

Chat Noir ne pourra être tenu responsable en cas de retard ou d’inexécution due à un événement indépendant de sa volonté (grèves, catastrophes naturelles, panne d’outils, rupture de fournisseurs…).

Site web

Éditeur

Florentin LEFEBVRE - Auto-entrepreneur
Développement : Candice TAUGAIN
SIRET : 934 940 826
Adresse : France, confidentielle (communiquée via facture)
Email : contact@atelierchatnoir.fr

Hébergement

Le Site est hébergé par Webflow Inc. dont le siège social est situé : 398 11th Street, 2nd Floor San Francisco, CA 94103, États-Unis
Téléphone : +1 415-964-0555
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